Assainissement Scarponais
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION :
Nicolas DESSALE
CRÉATION, DÉVELOPPEMENT :
ACT-Conseils et service
295 avenue de la libération
54000 Nancy
HÉBERGEMENT :
OVH
CRÉDITS ICONOGRAPHIQUES ET PHOTOGRAPHIQUES :
Assainissement Scarponais
TRAITEMENT DES DONNÉES :
Les données personnelles recueillies au moyen du formulaire, sont destinées à la société Assainissement Scarponais
En aucun cas, elles ne seront communiquées à des tiers.
Ces informations sont conservées de manière confidentielle durant toute la durée de la relation commerciale.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour l’exercer, utilisez le formulaire de contact ou adressez-vous à :
Assainissement Scarponais
DROIT D’AUTEUR :
L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés y compris les documents iconographiques et photographiques.
DISPOSITIONS LÉGALES :
Les différents éléments du site Internet (la forme, la mise en page, la structure, les images et illustrations…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image.
Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sans autorisation expresse du directeur de publication.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi .
Nous vous informons que :
- Le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti.
- Ce site contient des liens vers d’autres sites INTERNET sélectionnés avec attention, néanmoins Assainissement Scarponais ne peut garantir la qualité permanente du contenu de ces sites.